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Acheter sur Amazon.com / Import Fees Deposit

Non Connecté brucefeuillette
Inscrit le : 01/02/16
Membre 33t
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Posté le 20/08/16 à 10:40
Bon, je voudrais commandé un vinyle sur Amazon.com et depuis ma mésaventure sur Amazon.ca (38€ pour le vinyle + fdp et 25€ chez UPS pour régler la TVA...) je me méfie.
Mais Amazon.com fait bien les choses et inclut dans le prix une estimation des taxes : TVA et frais de douanes si applicables.
Sauf que j'ai un truc bizarre. Pour un vinyle à $17 et $6 de frais de port, soit $24 au total, je n'ai pas ces fameux Import Fees Deposit.
Donc en gros Amazon ne me calcule pas la TVA et ne la demande pas. Si j'ajoute un second vinyle, une ligne Import Fees Deposit de $8,85 apparaît. Ce qui correspond à la TVA sur les produits et le port.
Sauf qu'il me semble que la TVA est toujours exigible... Je devrais donc avoir une ligne à $4-$5 pour mon vinyle tout seul.
Et si je n'ai pas payé la TVA, UPS risque de me refaire le coup de ma commande canadienne : me demander encore 20€ pour régler 3€ de TVA... Ce que je préfère éviter, parce que passer de 22€ à 42€, ça fait mal où je pense.
Du coup je ne pense pas être couvert par la "garantie" AmazonGlobal puisqu'il n'y a pas d'Import Fees Deposit...

Et je réponds par anticipation : non le vinyle n'est pas disponible sur Amazon.fr.

Non Connecté marillion
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Membre Double LP
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Posté le 20/08/16 à 10:51
C'est toujours Ups par défaut? J'ai tjs pris les fdp les moins chers...jamais eu de douane et ca arrive bien plus vite qu' indique autany sur ca que .com.

Non Connecté brucefeuillette
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Membre 33t
360 messages
Posté le 20/08/16 à 10:57
Mes deux commandes sur le .ca ont été gérées par UPS alors que j'avais pris la livraison la plus lente, justement pour les éviter !
Et elles ont été livrées à la vitesse de l'éclair : J+2...
Sur la première, un CD à $14, rien. Et sur la seconde, un vinyle à $25, donc plus gros, demande de TVA.
Il y a bien longtemps j'avais commandé le coffret DVD de Brisco County sur le .com et tout s'était bien passé.

Non Connecté marillion
Inscrit le : 18/11/12
Membre Double LP
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Posté le 20/08/16 à 11:37
Dans ce cas, envoi un mail en expliquant qu'ils n'ont pas utilisé le transport voulu. Ils devraient te rembourser les taxes. Ca m'est arrive une fois.

Non Connecté brucefeuillette
Inscrit le : 01/02/16
Membre 33t
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Posté le 20/08/16 à 11:47
J'y ai pensé mais c'est précisé sur le site d'Amazon.ca (comme sur tous les autres) que les frais annexes (frais de douane et/ou TVA) sont à la charge de la personne qui commande et qu'elle doit savoir ce qu'elle doit à son État.
Après ça me gêne de demander de me faire rembourser des taxes (que je dois en partie)... Je vais me motiver pour demander ça cet après-midi.

J'ai fouillé le net partout mais les gens sont focalisés sur les droits de douanes et oublient que la TVA est exigible dès le premier Euro et sans aucune franchise.
Même sur Amazon.com, dans la communauté d'aide ils ne sont pas au point et sont persuadés qu'il y a des exemptions des TVA...

Non Connecté marillion
Inscrit le : 18/11/12
Membre Double LP
496 messages
Posté le 20/08/16 à 12:05
Oui c'est précisé mais j'avais bien indiqué qu'ils n'avaient pas a changer le mode d'envoi.

Non Connecté brucefeuillette
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Membre 33t
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Posté le 21/08/16 à 09:50
Bon, l'explication semble être la suivante.
D'après ce texte des Douanes, il est précisé :
B. Exonérations propres à certains biens
1 - Franchises fiscales communautaires
Sont exonérés de la TVA, les biens importés dans le cadre des franchises fiscales communautaires (article 291-II-2° du CGI) et qui sont désignés par arrêté (voir articles 50 septies à 50 octies C de l'annexe IV du CGI).
La liste de ces biens, fixée par l'arrêté du 18/06/09 (JORF du 24/06/09), comprend notamment les biens suivants :
(...)
- les envois de valeur négligeable sauf ventes par correspondance, d’une valeur n’excédant pas 150 euros pour la franchise de droits de douane, et d'une valeur inférieure ou égale à 22 euros pour la TVA ;
(...)
Donc sous 22€, il n'y a pas de TVA à donner. Sauf qu'il est tout de même précisé "sauf ventes par correspondance". Et si Amazon n'est pas de la VPC, c'est que j'ai du manquer un truc...
Il semblerait qu'Amazon se considère donc dans ce cadre. Et il s'agit du produit sans les frais de port.

Non Connecté brucefeuillette
Inscrit le : 01/02/16
Membre 33t
360 messages
Posté le 13/12/16 à 12:59
Bon, petit up de ce sujet !
J'ai appelé les douanes. Aucune exception pour Amazon, aucun seuil. Toutes les commandes sont éligibles à la TVA.
J'ai parlé du calculateur d'Amazon, la personne m'a dit "C'est faux, vous devez payer la TVA sur l'assiette (produit + transport).
Autre chose importante, vous commandez aux USA et la commande est expédiée. Là vous vous dites : "Ah ben non j'annule la commande".
La boutique en face accepte. C'est le début de la fin.
La condition du remboursement est le retour du produit à l'entrepôt de l'expéditeur.
Sauf que du coup la TVA est exigible et que le transporteur va garder le colis tant que personne n'a payé.
Soit la boutique la prend en charge et vous aurez probablement un moins sur le remboursement, soit elle ne veut pas et vous ne serez pas remboursé...

C'est ce qui m'arrive avec UPS. La remise en Access Point n'est pas possible quand il faut payer des frais. Sauf à aller au dépôt UPS à 110 kms...
Je ne peux pas réceptionner le colis puisqu'il faut être présent. Et je ne peux que faire livrer à un voisin proche, qui sont tous des actifs et ne sont pas en vacances. Le serpent qui se mord la queue.
Comme disait Annie CORDY : "J'voudrais bien mais j'peux point".

Non Connecté bouisseur
Inscrit le : 28/02/10
Membre Disque Diamant
3837 messages
Posté le 13/12/16 à 17:00

brucefeuillette a écrit :
Bon, petit up de ce sujet !
J'ai appelé les douanes. Aucune exception pour Amazon, aucun seuil. Toutes les commandes sont éligibles à la TVA.
J'ai parlé du calculateur d'Amazon, la personne m'a dit "C'est faux, vous devez payer la TVA sur l'assiette (produit + transport).
Autre chose importante, vous commandez aux USA et la commande est expédiée. Là vous vous dites : "Ah ben non j'annule la commande".
La boutique en face accepte. C'est le début de la fin.
La condition du remboursement est le retour du produit à l'entrepôt de l'expéditeur.
Sauf que du coup la TVA est exigible et que le transporteur va garder le colis tant que personne n'a payé.
Soit la boutique la prend en charge et vous aurez probablement un moins sur le remboursement, soit elle ne veut pas et vous ne serez pas remboursé...

C'est ce qui m'arrive avec UPS. La remise en Access Point n'est pas possible quand il faut payer des frais. Sauf à aller au dépôt UPS à 110 kms...
Je ne peux pas réceptionner le colis puisqu'il faut être présent. Et je ne peux que faire livrer à un voisin proche, qui sont tous des actifs et ne sont pas en vacances. Le serpent qui se mord la queue.
Comme disait Annie CORDY : "J'voudrais bien mais j'peux point".


faut pas rêver les states c est fini et ce sera de pire en pire les frais de port ont doublés et le dollar est au niveau de L €
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